Veille documentaire et réglementaire

Certification HAS

  • HAS / S’approprier le 6e cycle (pour les visites dès septembre 2025)
  • HAS / Certification des établissements de santé : un 6e cycle s’ouvre en 2025

Dispositif d’évaluation

  • HAS / Evaluation des ESSMS : foire aux questions

Parcours usagers

  • HAS / Accompagner la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS (volet 1 – socle transversal)

Usagers et droits des usagers

  • HAS / L’accompagnement au développement de l’autodétermination et du pouvoir d’agir des personnes en ESSMS – Note de cadrage
  • Légifrance / Arrêté du 10 mars 2025 portant agrément national d’associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique