Kit RBPP de la Haute Autorité de Santé

Contexte lié à l'outil

Ces outils ont été conçus par un groupe de travail QualiREL Santé portant sur les recommandations de bonnes pratiques de l’ANESM en 2017 (voir liste des participants dans la rubrique « remerciements » du mode d’emploi).

Dans le cadre des missions reprises par la Haute Autorité de Santé en 2018 et de la publication du référentiel d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux en 2022, un panel de fiches ont été actualisées à partir de mai 2022.  Certaines de ces fiches ont fait l’objet d’une collaboration avec des partenaires tels que l’Espace de Réflexion Ethique de la région Pays de la Loire ou encore le CREAI Pays de la Loire

Les fiches n’ayant pas fait l’objet d’une réactualisation en 2022 sont toujours disponibles dans leur version initiale sur cette page.

Objectif(s)

Ces fiches ont pour objectif de faciliter la sensibilisation et améliorer la connaissance des professionnels du secteur médico-social aux recommandations de bonnes pratiques professionnelles de la Haute Autorité de Santé (HAS).

Description

Structure des fiches :

1. Chaque fiche est personnalisable avec le logo de l’établissements et les pratiques mobilisées en interne.
2. La première partie comprend l’objectif de la recommandation et ses principaux messages.
3. Un quiz pour mobiliser les connaissances et une rubrique « en pratique, chez nous… » sont disponibles afin de s’approprier et personnaliser les actions de la structure sur la recommandation et un pavé permettant d’identifier le ou les référents internes.
4. Les Plus : Chaque fiche est documentée de références et un flash code permettant de retrouver la recommandation de bonnes pratiques sur le site de la Haute Autorité de Santé.

Retrouvez le mode d’emploi des fiches RBPP :

Les fiches :

Logo Nouvelle version	N°	Recommandations de bonnes pratiques ANESM	Secteur Personnes Agées	Secteur Handicap
	1	« La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre »	x	x
	2	« Les attentes de la personne et le projet personnalisé »	x	x
	3	« Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement »	x	x
	4	« Lutte contre la maltraitance »	x	x
	5	« Le démarche éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux »	x	x
	6	« Élaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service »	x	x
	7	« L’accompagnement à la santé de la personne handicapée »		x
	8	« L’adaptation de l’intervention auprès des personnes handicapées vieillissantes »		x
	9	« Qualité de vie en Ehpad – Volet 1 – De l’accueil de la personne à son accompagnement »	x
	10	« Qualité de vie en Ehpad (volet 2) – Organisation du cadre de vie et de la vie quotidienne »	x
	10	« Qualité de vie en Ehpad (volet 3) – La vie sociale des résidents en Ehpad »	x
	11	« Qualité de vie en Ehpad (volet 4) – L’accompagnement personnalisé de la santé du résident »	x
	12	« Repérage du risque de perte d’autonomie ou de son aggravation pour les personnes âgées »	x
	13	« Prise en compte de la souffrance psychique de la personne âgée : prévention, repérage, accompagnement »	x
	14	« Qualité de vie en MAS-FAM (volet 1) : Expression, communication, participation et exercice de la citoyenneté »		x
	15	« Qualité de vie en MAS-FAM (volet 2) : Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs »		x
	16	« Qualité de vie en MAS-FAM (volet 3) : Le parcours et les formes souples d’accueil et d’hébergement »		x
	17	« Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents : prévention et réponses »		x
	18	« Ouverture de l’établissement à et sur son environnement »	x	x
	19	« Accompagner l’accès aux droits dans les établissements ou services de l’inclusion sociale relevant de l’article L31-1 du CASF »	x	x
	20	« Le soutien des aidants non professionnels.Une recommandation à destination des professionnels du secteur social et médico-social pour soutenir les aidants de personnes âgées, adultes handicapées ou souffrant de maladie chronique vivant à domicile »	x	x
	21	« Mise en œuvre d’une stratégie d’adaptation à l’emploi des personnels au regard des populations accompagnées »		x
	22	« Participation des personnes protégées dans la mise en œuvre des mesures de protection juridique »	x	x
	23	« Adaptation de l’accompagnement aux attentes et besoins des travailleurs handicapés en Esat »		x
	24	« Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent »		x
	25	« L’accompagnement des jeunes en situation de handicap par les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad) »		x
	26	« Spécificité de l’accompagnement des personnes en situation de handicap psychique »		x
	27	« Les comportements problèmes : prévention et réponses au sein des établissements et services intervenant auprès des enfants et adultes handicapés »		x
	28	« Les espaces de calme ou espaces d’apaisement dans les lieux de vie »		x

Modalités d'utilisation

Opportunité d’utilisation :

• La période d’évaluation de la qualité des établissements médico-sociaux pour votre structure
• Le déploiement ou la remobilisation des démarches qualité et gestion des risques dans votre structure
• La nécessité de communiquer largement et simplement auprès des professionnels de santé
• L’importance de faire connaître la HAS et les recommandations de bonnes pratiques professionnelles

Les fiches peuvent être utilisées sous 3 formes d’action :

• Outil de travail : à l’occasion d’un groupe de travail dédié sur la thématique afin de réfléchir aux pratiques et organisations internes. La fiche sera alors l’objet de complétude et utilisée en impression A4 recto-verso
• Outil de sensibilisation sur les pratiques internes :  la rubrique « En pratique, chez nous… » (recto) sera complétée au préalable par la structure pour sensibiliser sur les pratiques internes au regard des recommandations. La diffusion peut être par exemple les bulletins de salaires, le self, un journal interne, etc.
• Outil de communication sur les recommandations de la HAS : sous forme d’affiche, la fiche sera alors imprimée en A3 recto et positionnée dans les locaux ou espaces dédiés de la structure. Cela peut par exemple être l’opportunité de faire un appel à candidature pour un groupe de travail, un évènement particulier, etc.

Liste des fichiers à télécharger

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  KIT RBPP - Complet

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  KIT RBPP - Complet - Format modifiable

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  KIT RBPP - Secteur EHPAD

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  KIT RBPP - Secteur EHPAD - Format modifiable

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  KIT RBPP - Secteur HANDICAP

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  KIT RBPP - Secteur HANDICAP - Format modifiable

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  Jeu n°1

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  Jeu n°2

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