Nos instances
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (AG)
Rôle et fonctionnement :
L’AG fixe les orientations stratégiques de l’association. Elle élit les membres du conseil d’administration (CA) et fixe le montant annuel de la cotisation. Elle se réunit au moins une fois par an. Un recueil des besoins des établissements s’effectue à cette occasion. Les propositions de plan d’actions annuels y sont discutées. Le bilan de l’activité et des moyens employés y est présenté.
Composition :
Toute personne appartenant à l’un des établissements membres du réseau, mandatée par le représentant légal de l’établissement adhérent peut y siéger.
CONSEIL D'ADMINISTRATION (CA)
Rôle et fonctionnement :
Les missions, non exhaustives, du conseil d’administration sont les suivantes : voter la politique et le programme d’actions, le rapport d’activité, les modifications du règlement intérieur, arrêter les comptes de l’exercice clos, proposer à l’assemblée générale le montant des cotisations et arrêter le budget prévisionnel…
Composition :
L’association est dirigée par un conseil d’administration constitué des membres de droits et de 22 membres actifs répartis en 3 collèges. Ces derniers sont élus pour 2 années par l’assemblée générale (par les membres de droit et membres actifs).
Les membres par collège se répartissent de la sorte :
Collège 1 : établissements sanitaires
- 3 établissements publics
- 3 établissements privés à but lucratif
- 3 établissements privés à but non lucratif
Collège 2 : établissements médico-sociaux
- 3 établissements privés à but lucratif
- 3 établissements privés à but non lucratif
- 3 établissements publics
Collège 3 : Soins primaires
- 4 structures ou représentants des professionnels de santé
Consulter la liste des établissements membres élus (accès libre)
BUREAU
Rôle et fonctionnement :
Le bureau met en œuvre la politique définie par l’assemblée générale et les actions définies par le conseil d’administration. Il administre et prend toute décision permettant le bon fonctionnement de l’association sous la responsabilité du président et sous le contrôle du conseil d’administration.
Composition :
CONSEIL SCIENTIFIQUE (CS)
Rôle et fonctionnement :
Le Conseil Scientifique est une instance de consultation et d’expertise dont la principale mission est de proposer la politique scientifique de l’association qui sera validée par le conseil d’administration.
Composition :
- La composition du conseil scientifique est en cours de renouvellement
STATUTS de QualiREL
QualiREL Santé est une association loi 1901 régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
